• J’attends que le bus s’arrête et je laisse descendre mes camarades avant d’entrer.
• J’entre calmement dans le bus, je salue le-la conducteur-trice et je respecte ses consignes.
• Je respecte autant mes camarades que les adultes.
• J’attache ma ceinture de sécurité.
• Je reste assis(e) jusqu’à l’arrêt du bus.
• Je parle sans crier et je reste calme durant tout le trajet.
• Je respecte le matériel.
• Je dépose mes éventuels déchets dans les poubelles.

• Il est interdit de manquer de respect envers un adulte.
• Il est interdit de faire usage de violence, physique ou verbale.
• Il est interdit d’utiliser un langage à propos insultants, obscènes ou dénigrants.
• Il est interdit de manger et de boire dans le bus (y.c. les chewing-gums).
• Il est interdit de prendre des photos ou des vidéos avec son smartphone, d’écouter de la musique et/ou de jouer sans écouteurs. En cas d’utilisation gênante, le secrétariat scolaire sera averti.
• Il est interdit de se bagarrer, de taper ou d’insulter un-e camarade.

• Les élèves qui n’utilisent pas le transport scolaire prévu sont sous la responsabilité des parents.
• Les élèves doivent être présents à l’arrêt de bus 5 minutes avant l’heure de départ du bus.
• Les élèves attendant le bus doivent avoir un comportement adapté à la circulation routière (pas de jeux de ballons, de trottinettes, de bousculades, etc.).
• Les ballons apportés à l’école sont à transporter dans un sac pour éviter des lâchers involontaires sur la route et le risque lié à la circulation.
• Dans le bus ou sur les places d’embarquement, tous les élèves obéissent aux consignes des différents intervenants (corps enseignant, direction d’école, personnel du service des écoles, de l’AES et des TPF, ou tout autre personne mandatée).
• Tout dégât éventuel est à la charge des fautifs.

Le Conseil communal délègue au Service des écoles la tâche de gérer les problématiques rencontrées dans les bus scolaires.

Le Service des écoles a la compétence pour :

• Convoquer les élèves perturbateurs pour une discussion
• Confisquer un téléphone portable

Astreindre un élève à une retenue (mercredi après-midi)

En cas de non-respect des règles de vie et des interdictions, le Conseil communal peut, après avertissement écrit aux parents (sauf cas grave), prononcer une exclusion temporaire du bus pouvant aller jusqu’à 10 jours de classe. Les parents assument le transport de leur enfant durant cette période.

Avant le début de chaque année scolaire, les élèves reçoivent du Service des écoles une charte. Ils s’engagent à la respecter tout au long de l’année.

Cette charte, après avoir été signée par les élèves et leurs parents, est transmise au Service des écoles qui les conservera.

Une demande de transport supplémentaire pour convenance personnelle n’est plus acceptée ceci en raison du nombre de places limitées dans les différents bus scolaires.

Des demandes spéciales peuvent être acceptées uniquement pour :

• Les enfants en garde alternée dont les deux parents habitent sur la commune.
• Pour les enfants de Russy qui se rendent à l’accueil extra-scolaire (AES). Ces derniers peuvent être inscrits soit à Léchelles, soit à Dompierre, selon le bus scolaire dans lequel ils seront placés.

Ces demandes spéciales doivent être faites en respectant les conditions suivantes :

• Effectuer la demande de manière précise et motivée jusqu’au 10 juin, pour l’année scolaire suivante, par mail à l’adresse : secr.ep.belmont-broye@edufr.ch.
• Concerner uniquement des trajets hebdomadaires réguliers.